Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLACBITOU
DUBAN épouse DEVILLARD Janine

Numéro de dépôt :
1717063
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
27/12/2001
CLACBITOU de DUBAN épouse DEVILLARD Janine

Présentation de la marque CLACBITOU

Déposée le 27 décembre 1991 par DUBAN épouse DEVILLARD Janine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « CLACBITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBAN épouse DEVILLARD Janine, domicilié(e) route de Laugère, 71420 Génelard - France.

La marque CLACBITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLACBITOU est expirée depuis le 27 décembre 2001.

DUBAN épouse DEVILLARD Janine a également déposé les autres marques suivantes : CLACBITOU


DUBAN épouse DEVILLARD Janine - route de Laugère, 71420 Génelard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203315 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 19 novembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°151707 - Publication au BOPI 1992-11-19

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